Pourquoi porter l’agrément Qualité MOSL ? 

Ils sont aujourd’hui plus de 550 producteurs, artisans, restaurateurs, sites touristiques et hébergeurs, engagés dans cette démarche qui porte des valeurs appréciées des consommateurs

champ

QUALITÉ & ORIGINE

L’agrément Qualité MOSL est tourné vers la qualité et l’origine de produits et savoir-faire dans une optique de promotion des circuits courts et de proximité, deux notions plébiscitées des consommateurs.

fête MOSL

VISIBILITÉ & FORCE D’UN GROUPE

Plus le réseau comprend de membres qui avancent dans une même démarche, plus il gagne en visibilité, les actions des uns favorisant tout le groupe. Fort de 541 agréés en janvier 2024, la visibilité du groupe est en pleine expansion et un gage de qualité auprès des consommateurs.

Sac MOSL

ENGAGEMENT CITOYEN

Participer au développement & à la valorisation des circuits courts de proximité axé sur le « made in Moselle ». L’agrément constitue un atout touristique et un levier économique majeur pour la Moselle et ses territoires.

Sticker MOSL

DES IDENTITÉS RESPECTÉES

L’agrément Qualité MOSL et son image unique est une clé d’entrée et de reconnaissance des consommateurs, mais en parallèle chaque réseau et agréé peut adapter sa communication pour valoriser son activité.

stand MOSL

UNE PROMOTION COMMUNE

Un accompagnement du réseau tout au long de l’année par des actions de promotion et de communication, afin de développer l’économie locale et de faire naitre de nouvelles opportunités. Des outils de promotion, opérations de promotion à grande échelle, visibilité forte sur les lieux de vente, rendez-vous nationaux (Salon International de l’Agriculture, FIM…), rendez-vous identitaires (Fête des Vins, chalet de Noël…) rythment l’année des agréés.

Comment obtenir l’agrément Qualité MOSL ? 

Le process est relativement identique d’un réseau à l’autre mais les engagements à respecter sont spécifiques à chaque réseau. Vous déposez un dossier de candidature complet, votre dossier est instruit en lien avec votre chambre de rattachement avec une possible visite suivant votre activité, puis votre dossier passe devant un comité d’agrément pour être approuvé. 

Intéressé par la démarche ? 

Artisans & Producteurs

Vous êtes affiliés à la Chambre d'Agriculture ou à la Chambre des Métiers de la Moselle.

Les étapes de votre candidature

  1. Demande dossier de candidature à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat ou à la Chambre d'Agriculture. 
  2. Visite du candidat par la Chambre. 
  3. Réception et instruction de votre dossier par la Chambre. 
  4. Passage de votre dossier devant le Comité d'Agrément. 
  5. Les produits alimentaires transformés seront présentés et testés lors d'un second Comité dit "alimentaire" composé de professionnels. 
  6. Notification de la décision et réception du kit de Communication agrément Qualité MOSL 

Les pièces de votre dossier

Dossier de candidature dûment complété et signé. 

Extrait d’immatriculation de l’entreprise ou attestation d’activité agricole délivrée par le Mutualité Sociale Agricole (MSA) de la Moselle. 

Pour les denrées animales ou d’origine animale : récépissé de déclaration d’activité délivré par le Direction Départementale de la Protection des Populations de la Moselle. 

Pour les apiculteurs : Déclaration de détention de ruches délivrée par le Groupement de Défense Sanitaire de la Moselle. 

Pour les pisciculteurs : agrément zootechnique. 

L’engagement du candidat dûment rempli et signé. 

La présente liste dûment remplie. 

Documents promotionnels de l’entreprise et/ou du produit ou du groupe de produits, photographies, documentations techniques, le cas échéant coordonnées du site internet individuel ou collectif existant, revue de presse sur les produits proposés à l’agrément et sur les manifestations auxquelles le pétitionnaire a participé avec les produits en question. 

Professionnels de la restauration 

Les étapes de votre candidature 

  1. Demande dossier de candidature auprès de Moselle Attractivité  
  2. Réception de votre dossier par Moselle Attractivité.
  3. Instruction de votre dossier en lien avec les services de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Moselle. 
  4. Visite sur site le cas échéant. 
  5. Passage de votre dossier devant le Comité d'Agrément. 
  6. Notification de la décision et réception du kit de Communication agrément Qualité MOSL 

Les pièces de votre dossier  

Dossier de candidature dûment complété et signé. 

Extrait d’immatriculation de l’entreprise au RCS. 

L’engagement du candidat dûment rempli et signé. 

Les annexes aux critères d'agrément dûment remplies. 

Documents promotionnels de l’entreprise, photographies, coordonnées du site internet individuel ou collectif existant, … 

Hébergements 

Les étapes de votre candidature 

  1. Demande dossier de candidature auprès de Moselle Attractivité 
  2. Réception de votre dossier par Moselle Attractivité. 
  3. Instruction du dossier de candidature en lien avec les services de la CCI ; visite sur site le cas échéant. 
  4. Visite sur site le cas échéant. 
  5. Passage de votre dossier devant le Comité d'Agrément. 
  6. Notification de la décision et réception du kit de Communication agrément Qualité MOSL 

Les pièces de votre dossier  

Dossier de demande d'agrément. 

Extrait d’immatriculation de l’entreprise au RCS pour les hébergements immatriculés au RCS ou formulaire cerfa déclaration activité Centre Formalité des Entreprises 

L’engagement du candidat dûment rempli et signé. 

Les annexes aux critères d'agrément dûment remplies. 

Documents promotionnels de l’établissement, photographies, le cas échéant coordonnées du site internet, revue de presse... 

Sites touristiques 

Les étapes de votre candidature 

  1. Demande dossier de candidature auprès de Moselle Attractivité 
  2. Réception de votre dossier par Moselle Attractivité. 
  3. Instruction du dossier de candidature ; visite sur site le cas échéant. 
  4. Visite sur site le cas échéant. 
  5. Passage de votre dossier devant le Comité d'Agrément. 
  6. Notification de la décision et réception du kit de Communication agrément Qualité MOSL 

Les pièces de votre dossier  

Dossier de demande d'agrément. 

Extrait d’immatriculation de l’entreprise au RCS pour les hébergements immatriculés au RCS ou formulaire cerfa déclaration activité Centre Formalité des Entreprises 

L’engagement du candidat dûment rempli et signé. 

Les annexes aux critères d'agrément dûment remplies. 

Documents promotionnels de l’établissement, photographies, le cas échéant coordonnées du site internet, revue de presse... 

Demande d'information sur le réseau Qualité MOSL

* champs obligatoires

Nos partenaires

L’agrément Qualité MOSL est porté par :

Partenaires qualité mosl